Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

PRESENTATION

 

 

Contact: marcdhere.mdh@gmail.com 

 RECONQUÊTE est un  mouvement en construction. Ce n'est pas un parti politique, mais un Cercle de Réflexion et d'Action, ouvert à tous ceux, à quelque parti qu'ils appartiennent, ou sans parti, qui se reconnaissent dans ses valeurs et  principes. La Responsabilité et l'équivalence entre droits et devoirs à tous les niveaux,  le libéralisme économique,  la solidarité,  le choix d'une évolution réaliste et progressive dans le social et le sociétal,  l'Europe... 

 

Recherche

9 mai 2010 7 09 /05 /mai /2010 18:02

Dossier Présidence de la République (2)

.........

Rétablir l'autorité de la loi et protéger les Français

Garantir la sécurité de nos concitoyens exige une mobilisation permanente des forces de sécurité. Engagée depuis 2002, sous la responsabilité de Nicolas Sarkozy alors ministre de l'Intérieur, la politique de lutte contre la délinquance a connu, depuis 2007, plusieurs étapes nouvelles et importantes:

 

>>> Instauration de peines planchers contre les récidivistes par la loi du 10 août 2007: désormais, les crimes ou délits commis en récidive sont punis d'une peine qui ne peut être inférieure à un seuil fixé par la loi et ne peut plus être aménagée après le prononcé de la condamnation. Depuis l'entrée en vigueur de la loi, 22380 peines planchers ont été ainsi prononcées par les juridictions. Par ailleurs, la pratique des grâces collectives est totalement supprimée depuis 2007.

 

>>> Création d'un délit d'appartenance à des bandes violentes, voté par le Parlement en février 2010: l'appartenance à une bande violente est désormais considérée comme un délit passible de trois années de prison.

 

>>> Création, par la loi du 25 février 2008, d'une « rétention de sûreté » vis-à-vis des criminels les plus dangereux. À la fin de leur peine, les personnes susceptibles de récidiver sont placées, par décision judiciaire, dans un centre dans lequel elles font l'objet de façon permanente d'une prise en charge médicale, sociale et psychologique. À l'égard des condamnés présentant une dangerosité moindre, la loi de 2008 a également créé la « surveillance de sûreté »: après l'exécution de leur peine, les condamnés demeurent sous surveillance étroite tant que leur dangerosité le justifie.

 

>>> Le rapprochement de la police et de la gendarmerie sous l'autorité du ministre de l'Intérieur, afin de parvenir à la meilleure coordination opérationnelle des forces de l'ordre sur l'ensemble du territoire. La police d'agglomération parisienne est, par ailleurs, mise en place depuis septembre 2009 pour optimiser les interventions des 33 000 policiers et gendarmes qui assurent la sécurité de 6,4 millions de Franciliens. La même réorganisation sera conduite, par la suite, à Lille, Lyon et Marseille.

 

>>> Ces initiatives importantes en faveur de la sécurité publique ont été accompagnées, en outre, de l'ouverture de 11 établissements pénitentiaires (Mont-de-Marsan, Roanne, Lyon-Corbas et Saint-Denis de La Réunion, Bourg-en-Bresse, Béziers, Poitiers, Rennes, Le Mans, Le Havre et Nancy), et de 6 établissements pénitentiaires pour mineurs (Meyzieu,Marseille, Porcheville, Quiévrechain, Orvault, Lavaur), entraînant déjà la création de près de 7500 places nouvelles de prison sur les 13200 attendues à l'horizon 2012.

 

Au final, grâce à l'effet cumulé de ces mesures et à l'action des forces de l'ordre, la France connaît sa 7e année consécutive d'amélioration dans la lutte contre la délinquance. Le nombre de crimes et délits constatés a baissé de près de 15 % entre 2002 et 2008. Il avait augmenté d'autant entre 1997 et 2002. En outre, le taux d'élucidation a progressé de 50%: il se situe aujourd'hui à 38% contre 25% en 2001.

 

Pour aller plus loin, le gouvernement a lancé un vaste programme de développement de la vidéoprotection. Près de 20000 caméras ont été installées en France à ce jour. Leur nombre doit tripler d'ici 2011 pour atteindre 60000 et permettre aux forces de l'ordre de démultiplier leur efficacité au service des Français. De même, le vote de la loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure apportera de nouveaux moyens. Face à un enjeu aussi essentiel que la sécurité des Français, tout sera mis en oeuvre pour atteindre l'objectif fixé : faire reculer la délinquance toujours plus efficacement.

Rendre une Justice plus humaine

La réforme de la carte judiciaire pour l'adapter aux nécessités d'aujourd'hui - la première réforme depuis 1958 - a été préparée, décidée et mise en oeuvre depuis 2007. Partant de 1200 juridictions, 318 juridictions ont été regroupées et 403, devenues trop petites, ont été supprimées. Dans un contexte d'accroissement des effectifs de la Justice (+ 2300 en trois ans), cette réforme permettra d'améliorer l'efficacité du service public de la Justice au profit de chaque citoyen.

 

Le président de la République a également souhaité que les victimes soient placées au coeur de la procédure judiciaire. Le juge délégué aux victimes veille désormais au respect de leurs droits dans l'exécution de la condamnation prononcée à l'encontre de leur agresseur. Par ailleurs, un service d'aide au recouvrement des victimes d'infractions (Sarvi) a été créé. Il permet de dédommager rapidement les victimes de préjudices corporels et c'est lui qui se retourne, parallèlement, vis-à-vis des coupables.

 

Enfin, la réforme constitutionnelle de 2008 consacre l'ouverture de la saisine du Conseil supérieur de la magistrature aux justiciables, qui pourront désormaisporter à la connaissance de cet organisme des requêtes mettant en cause le fonctionnement de la Justice et susceptibles d'entraîner des sanctions disciplinaires à l'encontre des magistrats.

 

Dans les mois à venir, la procédure pénale sera refondue pour une meilleure efficacité de la lutte contre la délinquance, une meilleure protection des libertés individuelles et une meilleure prise en compte des victimes.

Défendre l'immigration choisie et préserver notre identité nationale

Annoncées à l'occasion de la campagne présidentielle, les premières décisions du gouvernement ont permis une action décisive dans ce domaine:

 

>>> Création d'un ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire à compter de 2007 pour traiter l'ensemble des questions migratoires qui étaient auparavant morcelées entre plusieurs administrations.

 

>>> Adoption en 2008, sous la Présidence française de l'UE, d'un pacte européen interdisant désormais les régularisations massives de sans-papiers.

 

>>> Durcissement du cadre du regroupement familial: la maîtrise de la langue française est désormais impérative. Rien qu'en 2009, 100000 contrats d'accueil et d'intégration ont été signés, par lesquels les personnes admises sur notre territoire s'engagent à respecter les règles de la République. Le niveau de l'immigration régulière est stabilisé (173000 en 2009 contre plus de 200000 en 2002 et 2003). Depuis 2007, la moyenne annuelle du nombre de demandeurs d'asile est revenue à moins de 35000, à un niveau comparable à celui de la Grande-Bretagne et de l'Allemagne, contre plus de 50000 au début des années 2000.

 

La crédibilité de la France dans la lutte contre l'immigration illégale a été restaurée: 145 filières ont été démantelées en 2009, les éloignements ont triplé, passant de 10000 en 2002 à près de 30000 en 2008 et 2009. En outre, dans le cadre de la transposition de la directive « Retour », un projet de loi déjà approuvé par le Conseil des ministres permettra d'améliorer encore la procédure de reconduite à la frontière.

 

Enfin, le dialogue avec les pays d'origine est désormais l'une des clés d'une nouvelle politique destinée à favoriser la mobilité, tout en évitant le pillage des «cerveaux». Neuf accords de gestion concertée des flux migratoires ont été signés, notamment avec le Sénégal, le Bénin, la Tunisie ou le Cameroun.

Conserver à la France son rôle et sa place dans le monde

Depuis 2007, la France a retrouvé sa place centrale en Europe. C'est à l'initiative du Président Sarkozy que le blocage institutionnel dans lequel se trouvait l'Europe depuis 2005 a pu être levé, grâce à la proposition d'un traité simplifié, qui est devenu le Traité de Lisbonne. Ce traité, finalement ratifié grâce au compromis trouvé sous présidence française permet de doter l'Union européenne d'une gouvernance renforcée et adaptée à sa taille actuelle.

 

La présidence française de l'Union européenne de 2008 a été l'occasion de donner à l'Europe un rôle leader pour créer l'Union pour la Méditerranée (juillet 2008), pour mettre fin à la guerre entre la Russie et la Géorgie (août-septembre 2008), pour apporter une réponse commune à la crise financière qui menaçait d'emporter l'ensemble du système bancaire international (octobre 2008), pour jeter les bases d'une nouvelle gouvernance mondiale grâce à la première réunion d'un sommet du G20 (novembre 2008), et pour lutter contre le changement climatique en faisant de l'Europe le premier continent au monde à se doter d'un ensemble de mesures précises (décembre 2008). Parce que l'agriculture et la pêche sont des secteurs stratégiques pour la sécurité alimentaire de l'Europe, la France défendra une réforme de la PAC et de la politique commune des pêches destinée à mieux protéger nos agriculteurs et nos pêcheurs, plutôt qu'à les abandonner aux fluctuations des marchés.

 

Sur le plan international, la réforme de la Défense nationale et le retour de notre pays dans le commandement intégré de l'OTAN permettent à notre pays de disposer à nouveau d'une influence et d'une capacité d'action dans le monde entier, tout à fait considérables.

 

Enfin, la France entend continuer à oeuvrer pour la paix, sans naïveté mais sans relâche, comme elle a pu le faire, de manière décisive dans plusieurs crises internationales, entre la Russie et la Géorgie ou au Proche-Orient, voire en obtenant la libération de nombreux otages, comme les infirmières bulgares ou des compatriotes retenus dans des régions dangereuses de par le monde.

 

 

(...Suite à venir....)

Partager cet article

Repost 0
Published by Présidence de la République - dans Réflexion politique
commenter cet article

commentaires

Marc d'Here 01/06/2010 17:36


Le président Nicolas Sarkozy a conclu aujourd'hui le XXVe sommet Afrique-France, qui a réuni 38 chefs d'Etat et de gouvernement à Nice, par un discours tourné vers l'avenir, plaidant à nouveau pour
une meilleure représentation de l'Afrique au sein des instances internationales.

"Sur l'échec de l'Afrique se construira le désastre de l'Europe, et sur le succès de l'Afrique se construira la croissance, la paix et la stabilité de l'Europe, et pas simplement sur la question de
l'immigration, sur toutes les autres questions", a-t-il déclaré.

Le chef de l'Etat a une nouvelle fois plaidé pour l'entrée de l'Afrique parmi les membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies (qui réunit actuellement la France, les Etats-Unis, la
Grande-Bretagne, la Chine et la Russie).
"C'est une anomalie, c'est une injustice, c'est une source de déséquilibre", a-t-il martelé. " "Ensemble, la France, l'Afrique et l'Europe, nous allons remédier à cet état de faits", a-t-il
déclaré

Enfin, le président français a mis l'accent sur le "partage de la technologie, notamment sur la question essentielle des énergies renouvelables et du solaire". "Il me semble que c'est bien plus
intéressant de partager la technologie (...) d'installer une véritable politique énergétique au service plutôt que des budgets d'aide au développement qui n'ont pas toujours tenu leurs promesses,
ni en quantité, ni en efficacité", a-t-il estimé.

"La France croit à l'avenir de l'Afrique", a répété le chef de l'Etat en conclusion.
AFP


Marc d'Here 31/05/2010 18:29


Le président Nicolas Sarkozy a appelé aujourd'hui la communauté internationale à "faire une place à l'Afrique dans la gouvernance mondiale" en estimant que le continent africain constituait
"l'avenir de l'Europe", lors du 25e sommet Afrique-France à Nice.

"Il faut être prêt à faire une place à l'Afrique dans la gouvernance mondiale [...]aucun, absolument aucun des grands problèmes auxquels notre monde est confronté ne pourra trouver de solution sans
la participation active du continent africain", a estimé Nicolas Sarkozy devant 38 dirigeants africains. "L'Afrique est notre avenir |...] longtemps en marge, le continent africain s'impose chaque
jour davantage comme une acteur absolument majeur de la vie internationale. Le formidable dynamisme démographique de l'Afrique, ses ressources considérables en font la principale réserve de
croissance de l'économie mondiale pour les décennies à venir", a-t-il plaidé.

Nicolas Sarkozy exige une "réforme" du Conseil de sécurité

Le chef de l'Etat a ainsi estimé qu'il était "absolument anormal que l'Afrique ne compte aucun membre permanent du Conseil de sécurité" des Nations unies et exigé que ce Conseil soit "réformé". "Je
suis intimement convaincu qu'il n'est plus possible d'évoquer les grandes questions du monde sans la présence de l'Afrique", a insisté Nicolas Sarkozy, en promettant des "initiatives" lors des
présidences françaises des G8 et G20 à compter de la fin de l'année.

Le président égyptien Hosni Moubarak, qui copréside le sommet, a aussi plaidé pour une meilleure représentation de l'Afrique. "Nous voulons à tout prix mettre fin à la marginalisation dont souffre
le continent africain, pour qu'il puisse participer d'une voix claire et forte à la prise de décision politique et économique, au niveau international", a déclaré le président égyptien. Il a aussi
appelé à plus de solidarité, rappelant la fragilité du continent face aux crises mondiales, en dépit de taux de croissance d'une "moyenne de 5% par an" depuis le dernier sommet Afrique-France, en
2007.

Le président Sarkozy a par ailleurs justifié le maintien des sommets Afrique-France. "Oui, ces réunions ont un sens [...] oui, nous avons des choses à nous dire et, par dessus tout, nous avons des
choses à faire ensemble", a-t-il assuré.
Evoquant les "crises institutionnelles en Afrique", il a tenu à rappeler que la démocratie et les droits de l'Homme n'étaient "pas des valeurs occidentales (mais) des valeurs universelles". "En
Afrique comme ailleurs, le déficit de démocratie et les violations des droits de l'Homme alimentent la violence et l'instabilité", a-t-il jugé.

AFP


sergiozz 10/05/2010 21:30


"La délinquance a fortement augmenté lorsque Chevènement était ministre de l'intérieur, et cela a continué avec Vaillant...Il a fallu un changement de politique, sous l'autorité de Sarkozy pour
voir enfin baisser la délinquance...Les Français, je pense, s'en souviennent fort bien! "

Votre aveuglement vous fait raconter n'importe quoi.
Voici une interview de Sebastian Roché, chargé de recherche au CNRS CERAT-Grenoble, secrétaire général de la société européenne de criminologie qui montre que ce vous dîtes est faux.
http://tempsreel.nouvelobs.com/actualite/opinion/20070110.OBS6403/un-bilan-globalement-negatif.html


Marc d'Here 10/05/2010 21:55



Merci! Mais je confirme bien entendu ce que j'écrivais. 



Elie Arié 10/05/2010 17:24


Puisque tu mets à l'actif du gouvernement (sans rire, semble-t-il) "la Création d'un ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire", tu sembles
avoir oublié le plus important : ce fantastique et tellement réussi débat sur l'identité nationale, dont tous les Français attendent la suite avec impatience.


Marc d'Here 10/05/2010 17:43



Ce n'est pas moi qui évoque le "Ministère de l'immigration etc..." mais c'est le Dossier établi par la Présidence de la République. Je n'ai rien à voir avec l'article que tu cites!.


Cela dit ce ministère a semble-t-il été fort utile et continue à l'être.


Quand au débat sur l'identité il aurait pu être utile...Il faudra le reprendre ou le continuer, d'une autre façon...



Elie Arié 10/05/2010 17:06


Chevènement, tu tombes mal: le gouvernement a reconnu son erreur d'avoir démantelé la police de proximité mise en place par Chevènement, et l' a reconstituée en la rebaptisant "Unités territoriales
de quartier ".

Voici d'ailleurs ce qu'en dit wikipédia:

"La Police de proximité a été créée par le Ministre de l'Intérieur Jean-Pierre Chevènement, membre gouvernement de Lionel Jospin (gauche plurielle), dans le sillage du colloque de Villepinte
(octobre 1997) , une table ronde organisée avec des citoyens. La loi du 21 janvier 1995 d’orientation et de programmation relative à la sécurité mettait en place la notion de « coproduction de la
sécurité », qui s’est notablement exprimée au travers une nouvelle doctrine d’emploi des forces de police : la police de proximité. Celle-ci a par la suite été supprimée en 2003 par l'UMP et
brocardée en particulier par Nicolas Sarkozy, alors Ministre de l'Intérieur, au nom de la « culture du résultat » . Sarkozy a néanmoins rétabli celle-ci, sous le nom d'Unités territoriales de
quartier (UTEQ), en cours d'expérimentation . Ce nouveau dispositif ne prendra pas les directions souhaitées en termes de nombres d'unités du fait de difficultés budgétaires.

Cette politique des forces de police s'inspire de l'exemple en cours dans bien d'autres pays , sous le même nom ou parfois sous le nom de « police communautaire »: elle a ainsi été implémentée au
Québec par la loi sur la police de 1997 "


Marc d'Here 10/05/2010 17:38



La délinquance a fortement augmenté lorsque Chevènement était ministre de l'intérieur, et cela a continué avec Vaillant...Il a fallu un changement de politique, sous l'autorité de Sarkozy pour
voir enfin baisser la délinquance...Les Français, je pense, s'en souviennent fort bien!



Marc d'Here 10/05/2010 14:57


L'action du gouvernement en faveur de la sécurité est importante, et a donné des résultats, qu'il faudra pourtant encore améliorer. Quand on se souvient de la triste période
Jospin/Chevènement/Vaillant, au cours de laquelle l'insécurité augmentait chaque année dans des proportions considérables, on ne peut que se féliciter du changement de politique réalisé!
Et la gauche n'a pas changé! Elle qui a refusé toutes les mesures prises par le gouvernement de François Fillon pour lutter contre la délinquance et l'insécurité...Son retour au pouvoir serait,
dans ce domaine particulièrement, une catastrophe...


Elie Arié 10/05/2010 14:47


"Création d'un délit d'appartenance à des bandes violentes": ça vise la majorité présidentielle?

(l'ensemble de l'article est trop pathétique pour être commenté, notamment la notion de peines-plancher contraire au principe de l'individualisation des peines).


Marc d'Here 10/05/2010 16:06



J'ai peur qu'encore une fois tu te trompes dans le commentaire que tu fais (après avoir écrit que tu ne commentais pas!